Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire / éditeur

Komilfo Espace Fermetures est un site web édité par la SARL ESPACE FERMETURES et publié sous la direction de Emmanuel LEPELLETIER (Dirigeant). L’ensemble du site Komilfo Espace Fermetures, pages et contenus, est la propriété de la SARL ESPACE FERMETURES. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.espacefermetures.com/.

Contact administratif du site Komilfo Espace Fermetures : rdv@espacefermetures.com.

Komilfo Espace Fermetures

SARL au capital de 250 000 € immatriculée au à Lorient sous le numéro B 380 044 784

Dirigeant : Emmanuel LEPELLETIER

Siège : Zone du Keneah Nord 56400 Plougoumelen France

Téléphone : 02 97 50 71 80

Courriel : rdv@espacefermetures.com

Concepteur / créateur

L’ensemble du site Komilfo Espace Fermetures, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé et est administré par l’agence Tube2com (…)

en collaboration avec LALY communication : http://laly.bzh

Pour les contacter, 02 97 60 42 96

LALY communication

Siret 435 301 197 00057

Directeur : Bertrand LALY

Siège : 2 rue des Vosges 56860 SENE France

Hébergeur

Komilfo Espace Fermetures est hébergé par OVH

OVH, SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la SARL  ESPACE FERMETURES est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.

Labels et normes

Le site Komilfo Espace Fermetures est conçu grâce aux technologies HTML5, CSS3 et Javascript, dans le respect des normes édictées par le W3C.

Pour plus d’information, nous vous invitons à visiter le site du W3C.

Toutes les pages respectent les normes du Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations qui permettent de rendre accessible le contenu de ce site à toutes les personnes handicapées (RGAA v2.2.1).

Acceptation de fait

En utilisant le site Internet Komilfo Espace Fermetures, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Komilfo Espace Fermetures, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : rdv@espacefermetures.com.

Collecte et traitement des données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Komilfo Espace Fermetures ne sont jamais communiquées à des tiers.

Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Komilfo Espace Fermetures, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Komilfo Espace Fermetures. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à la SARL  ESPACE FERMETURES  ou contacter l’adresse courriel : rdv@espacefermetures.com.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Komilfo Espace Fermetures sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Komilfo Espace Fermetures et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limite de responsabilité

Komilfo Espace Fermetures comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Komilfo Espace Fermetures. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Komilfo Espace Fermetures. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Komilfo Espace Fermetures ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Komilfo Espace Fermetures ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Komilfo Espace Fermetures ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Komilfo Espace Fermetures ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

cliquez-ici2
komilfo-devis-gratuit
komilfo-rendez-vous
komilfo-catalogue